La force de la perspective

The Canadian Bar Association
Immigration

Travailleurs temporaires étrangers : Nouvelles règles en vue?

Par Doug Beazley mai 27, 2016 27 mai 2016

Travailleurs temporaires étrangers : Nouvelles règles en vue?

Tous les juristes qui exercent dans le domaine de l’immigration semblent avoir une anecdote à raconter au sujet du programme des Travailleurs temporaires étrangers et de l’étude de l’impact sur le marché du travail. Très peu d’entre elles semblent bien se terminer.

« Je représentais une clinique », déclare Barbara Jo Caruso, cofondatrice de Corporate Immigration, un cabinet juridique basé à Toronto. La clinique employait un spécialiste, un immigrant, en vertu d’un permis de travail. L’exploitant de la clinique souhaitait le garder. Il a donc fait une demande d’étude de l’impact sur le marché du travail, l’outil utilisé par le gouvernement fédéral pour garantir que les Canadiennes et Canadiens qualifiés sont les premiers à pouvoir postuler pour un emploi, quel qu’il soit.

Selon Me Caruso, l’exploitant s’est plié à toutes les exigences du processus de demande, mais avait erronément omis d’indiquer quelques détails mineurs sur l’offre d’emploi affichée sur son site Web; une minuscule erreur qui s’est traduite par le rejet de sa demande.

« Le permis de travail de ce professionnel a expiré, ses patients ont dû trouver une autre clinique et son employeur a dû recommencer dès le début la procédure d’affichage de ses annonces », déclare-t-elle. « L’employeur a fait l’objet d’une vérification. Il a perdu sept mois. Il a perdu des patients qui, eux, ont perdu les services d’un professionnel auquel ils avaient accordé leur confiance. »

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Influence de l'ABC

Nominations? Il y a un problème

Par National mai 18, 2016 18 mai 2016

 

L’ABC attend avec impatience de collaborer avec le gouvernement actuel concernant les nominations par le gouverneur en conseil. En fait, Janet Fuhrer, la présidente de l’ABC, a déclaré dans une récente lettre (disponible uniquement en anglais), adressée au premier ministre Justin Trudeau, que l’Association est prête depuis 26 ans.

L’ABC a demandé au professeur de droit de l’Université d’Ottawa, Ed Ratushny, d’examiner le problème posé par les nominations par le gouverneur en conseil. Il a présenté son rapport intitulé Task Force on the Independence of Federal Administrative Tribunals and Agencies in Canada, en 1990.

« Le Rapport Ratushny a identifié des préoccupations selon lesquelles l’approche morcelée des tribunaux, conseils, agences et commissions à l’échelle fédérale crée “trop de lacunes et trop d’occasions d’abus” », déclare Janet Fuhrer dans la lettre.

Le rapport soulignait la nécessité de l’élaboration d’une loi pour établir des normes d’indépendance à l’égard des nominations, et exprimait des recommandations de réforme sur des questions telles que les méthodes de nomination, le mandat, la rémunération, la reddition de comptes, l’élaboration d’un budget et la formation.

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Vérification d’états financiers

Mise à jour: Prise de position conjointe sur la préparation et la vérification d’états financiers

Par National mai 12, 2016 12 mai 2016

 

The CBA, in collaboration with the Auditing and Assurance Standards Board (AASB), has recently made much-needed updates to the Joint Policy Statement on Audit Inquiries (JPS), effective December 1, 2016. The JPS establishes communication protocols when the auditor of a corporate client asks for information from its lawyers (whether in-house or external) about claims and possible claims by or against the client. These protocols are intended to balance the need for sufficient audit evidence with the imperative of protecting confidentiality and privilege.

The new JPS, an FAQ document and a flowchart setting out communication protocols can be found on the JPS webpage.

Among the more significant changes is the express inclusion of in-house counsel, recognizing their expanded role in client matters. Other updates aim to resolve concerns expressed by the legal profession about communication protocols with auditors, particularly regarding the timing of inquiries and responses.

A webinar will be held May 25 on how the changes to the JPS might affect your day-to-day practice. You can register for the archived webinar at www.cba.org/pd.

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Aide médicale à mourir

Le projet de loi C-14 ne répond pas aux intentions de l’arrêt Carter de la CSC

Par National mai 10, 2016 10 mai 2016

 

Les Canadiens attendent de voir ce que le gouvernement fédéral proposera comme législation sur le droit à mourir depuis la publication de l’arrêt Carter rendu par la Cour suprême en février de l’année dernière, et l’octroi au gouvernement d’alors d’un an pour modifier le Code criminel afin qu’il s’y conforme.

Le gouvernement actuel est parti sur les chapeaux de roue après les élections du mois d’octobre. La Cour suprême lui a accordé un délai de quatre mois et la Chambre des communes a examiné le projet de loi C-14 en première lecture le 14 avril. Les comités de la Chambre des communes et du Sénat entendent maintenant les exposés sur la législation proposée.

Kimberly Jakeman, du cabinet Harper Grey à Vancouver, présidente du Groupe de travail sur la fin de vie de l’ABC, comparaîtra devant le Comité sénatorial des Affaires juridiques et constitutionnelles le 10 mai pour présenter le mémoire préparé par l’ABC au sujet du projet de loi.

La politique de l’ABC à cet égard, reflétée dans deux résolutions adoptées par le Conseil, est d’exhorter le gouvernement à promulguer une législation afin de se conformer à l’arrêt Carter. Cependant, selon le groupe, constitué de représentants des divers domaines du droit dans lesquels exercent les membres de l’ABC, la législation proposée reste en deçà de l’intention de la Cour suprême.

L’admissibilité à l’aide médicale à mourir est établie dans la vers

 

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La pratique

Vos données sont-elles en sûreté?

Par Ann Macaulay mai 2, 2016 2 mai 2016

Vos données sont-elles en sûreté?

 

Les préoccupations quant à la protection des renseignements personnels et à la confidentialité ont fait couler beaucoup d’encre en avril après l’énorme fuite de données de Mossack Fonseca, un cabinet juridique basé au Panama. Le vol de millions de ses documents confidentiels a conduit à la révélation du nom des clients du cabinet et du fait qu’ils utilisent des sociétés fictives à l’étranger et de paradis fiscaux.

L’associé fondateur, Roman Fonseca, a déclaré à l’agence Reuters que le cabinet avait éliminé l’hypothèse d’une fuite émanant d’une personne travaillant au sein du cabinet. « Il ne s’agit pas d’une fuite. Il s’agit d’un piratage », a-t-il déclaré. Cependant, que les documents aient été révélés de l’intérieur ou piratés de l’extérieur, la question demeure la même : quel est le prochain cabinet sur la liste?

« Les cabinets juridiques sont des cibles alléchantes et recherchées », a affirmé Dan Pinnington, vice-président, Prévention des réclamations et Relations avec les intervenants, chez Lawyers’ Professional Indemnity Company à Toronto. « Nous possédons une multitude de renseignements secrets et confidentiels, les sommes dans les comptes en fiducie et les comptes bancaires sont souvent très élevées et, à l’égard d’un grand nombre de nos clients, particulièrement les grandes institutions ou les grandes sociétés clientes, nous tendons à avoir une sécurité plus laxiste. Les pirates nous ciblent particulièrement. »

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La pratique

Conseils pour conserver vos sociétaires

Par Carolynne Burkholder-James avril 28, 2016 28 avril 2016

Conseils pour conserver vos sociétaires

 

Selon des données recueillies par le Barreau de l’Alberta, 57 % des avocates et 49 % des avocats quittent la pratique privée au cours de leurs cinq premières années d’exercice. De l’avis des experts, les chiffres sont probablement similaires partout au Canada.  

C’est un problème de taille pour les cabinets juridiques, déclare Lorene Nagata, fondatrice de NagataConnex Executive Legal Search, une société de recrutement de personnel juridique.

« La perte d’avocates et d’avocats salariés coûte extrêmement cher », dit-elle. « Ces derniers ne commencent généralement à produire des revenus pour le cabinet qu’au cours de leur quatrième année d’exercice. Avant cela, ils ne représentent qu’un investissement pour le cabinet. »

Le constant mouvement de personnel au sein d’un cabinet peut également être frustrant pour les clients et nuire au moral, déclare Lorene Nagata, qui travaille à Toronto.

Lorene Nagata et Allison Wolf, qui se spécialise dans l’encadrement des juristes auprès de Shift Work Strategic Inc., une société de Vancouver, ont quelques conseils pour aider les cabinets juridiques à mieux retenir leurs avocats et avocates salariés.

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Conseillers juridiques d'entreprise

7 choses à savoir sur les processus de demande de propositions

Par Jim Middlemiss avril 27, 2016 27 avril 2016

7 choses à savoir sur les processus de demande de propositions

 

À la fin de 2014, Telus souhaitait améliorer son contrôle des coûts et identifier des moyens de réaliser des économies à travers son organisation, incluant les services juridiques. La responsabilité d’en déterminer les impacts pour le département juridique a été confiée à Michel Belec, vice-président des services juridiques, et Alan Dabb, vice-président responsable du litige. Mais avant qu’ils puissent commencer, ils se sont butés à un problème commun dans plusieurs grandes entreprises au Canada : les dépenses juridiques étaient fragmentées et distribuées à travers l’organisation. Calculer le montant exact des dépenses s’annonçait ardu.

« Ce n’étaient pas toutes les dépenses juridiques externes qui étaient concentrées dans le département de droit corporatif », explique Me Dabb. Par exemple, les équipes de fiscalité, des affaires réglementaires ou du travail avaient chacune leurs dépenses externes, qui tombaient à l’extérieur du département du droit corporatif.

Ce qu’ils ont découvert est que TELUS avait des ententes avec 59 firmes externes qui faisaient chacun une large variété de travail. « Nous utilisions certaines plus fréquemment que d’autres », note Me Belec. Cela signifiait des ententes et modèles de travail différents avec chacune de ces firmes.

Les deux collègues ont vu une opportunité d’utiliser un processus de demande de propositions pour rafraîchir leur programme de conseillers juridiques externes et reprendre un meilleur contrôle des dépenses, de même que de trouver des moyens d’adopter une approche plus uniforme dans la manière de faire affaire avec des firmes extérieures, tout en identifiant des moyens de faire des économies et d’apporter une plus-value additionnelle aux services obtenus et aux dépenses réalisées.

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CBA advocacy

Faire amende honorable : modifications apportées à la Loi sur la citoyenneté

Par National avril 20, 2016 20 avril 2016

Un citoyen est un citoyen… point à la ligne.

C’est ce que déclarait Justin Trudeau lors d’un débat des chefs des partis avant l’élection à l’automne. Cette affirmation résume aussi une partie essentielle de l’argumentation de l’ABC, qui s’oppose à la Loi renforçant la citoyenneté canadienne (projet de loi C-24) promulguée en 2014; soit que les Canadiens et les Canadiennes ne devraient pas se voir confrontés à des mesures visant le retrait de leur statut de citoyen ou de citoyenne, sauf dans les cas tout à fait exceptionnels, et alors, d’une façon équitable qui respecte la Constitution et les obligations internationales du Canada.

C’est l’un des points qu’a soulevés Chris Veeman, membre exécutif de la Section du droit de l’immigration de l’ABC, devant le Comité de la citoyenneté et de l’immigration de la Chambre des communes lors de sa comparution le 14 avril dernier, pour discuter du projet de loi C-6, Loi modifiant la Loi sur la citoyenneté, déposé par le gouvernement en février.

Le projet de loi C-6 abrogerait plusieurs des modifications apportées dans le cadre de l’adoption de la Loi renforçant la citoyenneté canadienne, modifications auxquelles s’opposait l’ABC. Dans son mémoire, l’ABC fait, au total, douze recommandations portant sur divers thèmes, notamment les obligations de déclaration relatives à l’impôt sur le revenu et la nécessité de reformuler un article dans son intégralité de manière à le rendre compréhensible; le tout renforçant l’opposition de l’ABC aux changements effectués à la Loi sur la citoyenneté (la Loi) en 2014 et recommandant que d’autres modifications soient apportées à la Loi afin d’accroître son efficacité.

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Elder law

Who are you calling old? The elderly, geriatrics and testamentary capacity

Par National avril 20, 2016 20 avril 2016

 

Beware social graces.

The ability to make the appropriate response to polite questions about one’s health, or to discuss the temperature and whether it might rain is not an indicator of mental capacity, says Dr. Kenneth Shulman, a geriatric psychiatrist working at Sunnybrook Hospital in Toronto.

“There are many people with moderately severe dementia who can maintain the social graces, carry on a conversation,” he told health law and elder law practitioners gathered in Ottawa on the weekend.

Shulman was giving a lunchtime presentation on testamentary capacity to the two groups, who were holding separate meetings on Saturday but assembled to hear Shulman speak.

When Shulman is asked to provide expert advice on whether a person has the capacity to make and sign a will, he says he’s put on the horns of a dilemma: “What is the role of a medical expert in what is fundamentally a legal issue?” he asks. “The question that’s being asked of me, whether a person has capacity, is a legal question, that’s for a judge to decide.”

Shulman nonetheless has answered the question to his own satisfaction: the role of the medical expert is to help the court to understand the nature and severity of any disorders that affect capacity – to give the judge an objective opinion from a clinical point of view.

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Corporate counsel

Recherchés : Juristes avec bon sens des affaires

Par Jennifer Lewington avril 18, 2016 18 avril 2016

Recherchés : Juristes avec bon sens des affaires

 

Lorsqu’Amgen Canada, une importante société biopharmaceutique, a confié à un comité de haute gestion l’an dernier la responsabilité d’élaborer un plan triennal pour guider son avenir, le conseiller juridique senior Ryan Lennox faisait partie de ceux qui ont été inclus dans l’équipe.

Il a été choisi pour son expertise juridique, bien sûr, mais pour autre chose également : sa compréhension des enjeux commerciaux. Avec certains des brevets de longue date d’Amgen qui expirent pour la première fois de son histoire de 25 ans, et de nouveaux médicaments protégés par des brevets qui doivent faire leur entrée sur le marché dans les prochaines années, la compagnie s’est tournée vers ses employés de plus haut rang pour une élaborer une stratégie qui, comme l’explique Me Lennox, puisse « nous mener d’aujourd’hui jusque dans l’avenir ».

Son implication pour forger l’avenir d’Amgen illustre la demande croissante pour que les conseillers juridiques internes possèdent un niveau de littératie financière qui leur permette de lire des états financiers, poser les questions pertinentes au chef des opérations financières et, lorsque nécessaire, soulever les préoccupations qui s’imposent.

« Il y a des attentes grandissantes pour que les avocats possèdent ces connaissances », indique Me Lennox, qui s’est joint à l’entreprise il y a quatre ans. « J’ai toujours eu un penchant pour les affaires, dit-il. Comment puis-je m’impliquer, être plus près de l’entreprise  et ajouter de la valeur? »

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Conseillers juridiques d'entreprise

Crise 101: Un guide de survie pour le département juridique

Par Julie Sobowale avril 14, 2016 14 avril 2016

Crise 101: Un guide de survie pour  le département juridique

Ce qui a commencé comme un simple rappel de voitures s’est transformé en manchette de page une. Le 7 février 2014, General Motors a lancé un rappel pour 800 000 véhicules en raison d’un commutateur d’allumage défectueux. GM a dit au public que la pièce pourrait mal fonctionner, causant l’arrêt du moteur et empêchant les sacs gonflables de se déployer. L’entreprise a révélé qu’elle était au courant depuis 2004 au sujet de ces commutateurs qui ont fait 124 morts et 275 blessés. Après une enquête interne, 15 cadres ont été congédiés. À la fin de 2014, près de 30 millions de voitures ont été rappelées et 900 millions de dollars ont été versés au gouvernement américain pour créer un fonds de compensation pour les familles des victimes.

Pendant ce temps, une autre compagnie s’est retrouvée au milieu d’une crise. En 2014, des régulateurs américains et européens ont noté des différences dans les véhicules Volkswagen en testant leurs émissions. Ce n’était pas un hasard : la compagnie a programmé ses voitures pour montrer de faibles niveaux dans les tests en laboratoire, alors que dans le monde réel, elles émettent jusqu’à 40 fois plus d’oxydes d’azote que la limite permise. En septembre 2015, sous la pression des régulateurs américains, Volkswagen a admis avoir triché.

Les crises détruisent des compagnies. Tandis que GM et Volkswagen peuvent sembler être de rares scénarios de cauchemars, leur histoire pourrait arriver dans n’importe quelle organisation. Les conseillers juridiques internes doivent être préparés pour le pire et aider leur organisation non seulement à survivre, mais à être meilleure. 

GM et Volkswagen sont de bons exemples de ce qui peut être et ne pas être fait lors d’une telle crise. Même si les deux fabricants avaient des problèmes très semblables, ils ont chacun pris une approche très différente

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Diversité

Les univers parallèles et la personne raisonnable

Par Mélanie Raymond avril 8, 2016 8 avril 2016

 

C’est un cliché que d’affirmer que nous vivons dans un environnement de plus en plus diversifié. Mais pourtant, nous évoluons aussi de plus en plus dans notre propre monde.

Nos références sont différentes, nos frontières ont changé. Nous communiquons, presque en temps réel, avec des gens qui se trouvent à l’autre bout du monde. Nous avons souvent plus en commun avec un ami qui réside à Londres, ou une relation d’affaires qui se trouve à Abou Dhabi, qu’avec notre cousin qui réside à Saint-Zéphirin. Nous tirons nos informations de différentes sources situées partout sur la planète. Nous suivons le blogue de recettes végétaliennes de Julia en Oregon ou le forum de pêche à la mouche de Jürgen en Suède.

Mais ces influences, nous les avons choisies. Et si nous les apprécions, c’est parce qu’elles correspondent à ce qui nous sécurise. Elles sont « exotiques », mais elles ne nous sortent pas de notre zone de confort.

Et il en va de même de notre épicier indien, qui a ses propres références, ou de mon fameux cousin de Saint-Zéphirin. Côte à côte, nous évoluons dans nos univers parallèles. Et pour chacun de nous, ce que nous pensons est partagé par tous puisque ceux que nous côtoyons, en chair et en os ou grâce au virtuel, conçoivent la vie essentiellement comme nous.

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