Ottawa approchait de la fin de son mois de février le plus froid lorsque les membres s’y sont retrouvés pour l’Assemblée de la mi-hiver 2015 au cours de laquelle étaient prévues des réunions du Conseil, du Bureau d’administration et de comités, et qui s’est terminée par une réunion des directeurs exécutifs. Entre ces réunions, une réception organisée par Initiatives internationales de l’ABC a marqué son 25e anniversaire en célébrant le Nouvel An chinois et vietnamien (Tet) avec une dance du dragon présentée par une troupe locale. Le dîner du Conseil a été suivi par un tournoi de curling vendredi. Samedi soir, le dîner de la présidente a précédé une soirée de danse animée par un groupe de musiciens.

Résolutions

Le Conseil a adopté 10 résolutions. Cinq étaient essentiellement des mesures relevant des affaires courantes alors que les autres portaient sur des sujets variés allant des protocoles d’appellation des palais de justice à l’exhortation de l’ABC à encourager le gouvernement à modifier la Loi sur l’immunité des États pour y ajouter une exception pour les actes de torture et de génocide. Consulter le site nationalmagazine.ca pour lire la couverture.

Groupe de discussion sur les SEA

Fred Headon, le président sortant de l’ABC, a présidé un groupe de discussion qui s’est penché sur les avantages et les inconvénients des structures d’entreprise alternatives; formule dont le rapport du projet de l’ABC Avenirs en droit avait recommandé l’adoption. Alors que la plupart des experts constituant le groupe étaient favorables à la recommandation et à l’occasion ainsi donnée de créer un nouveau régime de SEA spécifique au Ca­nada, le Conseil a également entendu les mises en garde contre les graves conséquences que pourrait susciter une décision visant à libéraliser la structure règlementaire. Consulter le site nationalmagazine.ca pour lire la couverture.

Égalité devant la justice

Les membres du Comité de l’accès à la justice Gillian Marriott et Michèle Moreau, ainsi que l’ancienne membre Trish Hebert, ont fourni une mise à jour sur les activités du Co­mité de l’accès à la justice entreprises de­puis la publication de son rapport en 2013. Michèle Moreau a encouragé les membres du Conseil à participer activement à l’accroissement de l’accès à la justice au Canada. Consulter le site nationalmagazine.ca pour découvrir ses 10 conseils pour agir.

Prix

L’ABC a remis neuf prix à des membres venant de toutes les régions du Canada lors de l’Assemblée de la mi-hiver. Consulter le site nationalmagazine.ca pour obtenir une liste complète des lauréats et lauréates. Des vidéos des entrevues avec certains des lauréats peuvent être visionnées sur le site nationalmagazine.ca.

Est-il temps de légaliser la marijuana? 

Dans une année électorale fédérale au cours de laquelle la légalisation de la marijuana devrait être un sujet brulant, le magazine National a organisé une discussion sur les questions qui devront être abordées. Le groupe de discussion comprenait des professionnels travaillant dans les domaines de la santé publique, de la médecine, des politiques publiques et du droit. Consulter le site nationalmagazine.ca pour lire des blogues et visionner la webdiffusion de la discussion. 

Le modèle même du colonel honoraire

Les 23 et 24 octobre 2014, la Section nationale du droit de la faillite, de l’insolvabilité et de la restructuration de John Hoyles, chef de la direction de l’ABC, est désormais le colonel Hoyles, car le 6 février dernier, il a reçu le titre de colonel honoraire de la Branche des services juridiques du ministère de la Défense nationale.

« C’est un grand honneur pour moi, je suis absolument ravi de ce nouveau rôle », a déclaré John Hoyles en entrevue au ma­gazine National. « Ce n’est pas tant un hommage pour moi que pour l’ABC, je pense. »

Son titre, renouvelable, est de trois ans. Ce grade honorifique s’accompagne de véritables respon­sabilités, souligne le col Hoyles, qui rencontrera prochainement des avocats du Cabinet du Juge-avocat général (JAG) à Ottawa, à Halifax et à Victoria pour parler de l’importance de leur rôle, et aussi contribuer à éduquer et à sensibiliser les avocats des villes militaires sur les différences entre le droit militaire et le droit civil.

L’implication du Cabinet du JAG au sein de l’ABC a donné à ses membres une toute nouvelle perspective sur le droit mi­litaire, croit John Hoyles.

« Je pense qu’il y a quelque chose de très intéressant à voir ces gens en uniforme participer à la Conférence juridique de l’ABC. Il y a eu une réelle volonté d’impliquer plus activement les avocats militaires dans la profession juridique, mais la profession a besoin à son tour de mieux comprendre le travail des avocats militaires. »

Hoyles s’est fait offrir la possibilité de choisir la branche des forces canadiennes qu’il voulait représenter. Il a choisi l’armée, parce que son grand-père, tué sur le champ de bataille à Amiens en 1918, juste avant la fin de la Première Guerre mondiale, avait servi dans le Black Watch.