À votre avis, en quelques mots…

Les juristes d’entreprise assument simultanément trois sortes de fonctions : commerciales, quasi juridiques et juridiques. Ils doivent traiter des questions connexes au droit et à la réglementation, tout en s’adaptant rapidement aux transformations internes de leur organisation et aux évolutions du marché. Ils doivent en outre gérer et filtrer les conseils juridiques obtenus à l’extérieur. C’est les raisons pour lesquelles les juristes extérieurs à l’entreprise doivent savoir comment prodiguer des conseils qui répondent en tous points aux besoins de leurs entreprises clientes.

Les conseils juridiques devraient être fournis rapidement et de manière conviviale. Du moins, c’est ce qui ressort d’une discussion entre juristes d’entreprises qui a eu lieu au cours de la Conférence d'automne de l'ABC sur le droit de la concurrence en octobre. 

Janet Bolton, conseillère juridique dans le groupe Banque TD, a dit que les juristes externes se mettront dans les bonnes grâces de leurs clients s’ils peuvent donner des avis juridiques dans des formats non traditionnels, notamment au moyen d’arbres de décision, d’organigrammes ou d’exposés en PowerPoint. La plupart du temps, un document écrit de 10 pages n’aide en rien. « Ce qu’il me faut, c’est un outil que je peux fournir à mon entreprise », a-t-elle expliqué aux personnes présentes à la conférence cet automne.

Neil Morgan, conseiller juridique dans l’entreprise ATS Automation Tooling Systems Inc., veut des réponses courtes lorsqu’il demande des conseils portant sur des questions simples. « Soyez direct. Oui ou non suffira », a-t-il affirmé. « Même deux pages c’est trop. »

Les juristes extérieurs doivent être au fait de tout ce qui pourrait toucher leurs clients, a déclaré David Emanuelson, un conseiller en matière d’antitrust mondial auprès d’Intel Corporation. « Faites connaissance avec l’entreprise », a-t-il dit. « Connaissez-en tous les rouages, même les plus infimes. » Pour illustrer son propos, il a suggéré d’activer l’outil Actualités de Google concernant le client ou le secteur en général, puis de communiquer avec le client lorsque quelque chose survient.

Au fil de l’évolution des entreprises, elles ont besoin de conseils qui dépassent le cœur même de leurs affaires. Me Bolton a souligné que les affaires bancaires contemporaines sont un enchevêtrement de finances traditionnelles et de progrès des technologies de l’information. « Lorsque nous apportons des changements au sein de notre entreprise, nous tenons toujours compte d’une multiplicité d’autorités réglementaires », a-t-elle lancé. Ainsi, si une banque a une fuite de données, elle doit composer avec les instances de réglementation du secteur financier et avec celles vouées à la protection des renseignements personnels, le plus souvent à de multiples échelons gouvernementaux.

Certains secteurs évoluent plus rapidement que d’autres, ce qui peut être compliqué au stade de la réglementation. Kelly Kwan, avocate principale chez Uber Canada, a souligné que le covoiturage ne date que de 2012, et que le concept n’est toujours pas très bien défini du point de vue juridique. En raison de la grande rapidité du développement des produits au sein de ce secteur, ses fonctions se caractérisent par l’immédiateté. « Si vous ne prodiguez pas assez rapidement les conseils, même s’ils ne sont pas parfaits, le produit sera déjà sur le marché », a-t-elle indiqué.

Outre la fourniture de conseils en temps opportuns, Me Kwan a souligné que les juristes externes doivent prodiguer des conseils qui correspondent au créneau commercial dans lequel se trouve le client. « Il faut donner des conseils personnalisés. Il est extrêmement frustrant de recevoir des conseils généraux qui ne correspondent pas au profil de risque ou aux produits offerts sur ce marché », a-t-elle dit. « De grâce, donnez-nous ce que nous voulons réellement! Vous ne pourrez très probablement pas le tirer tout simplement du dossier de votre dernier client en date. »