Pour mieux affronter les dilemmes d’ordre éthique

Ce printemps, des avocats en litige se sont réunis lors d’une table ronde du Barreau de l’Ontario pour discuter de questions éthiques complexes que soulève la pratique. À titre de coprésidents de la table ronde, nous avons préparé une série d’exercices de résolution de problèmes fictifs touchant les mandats conjoints, l’obligation de franchise, la préparation des clients comme témoins et la collaboration avec des témoins experts. Durant la discussion de groupe subséquente, les participants ont échangé des conseils pratiques à appliquer en milieu de travail. Voici trois points à retenir.

1. L’importance de résoudre les problèmes de conduite professionnelle entre collègues

Les règles déontologiques paraissent simples a priori, mais peuvent être difficiles à appliquer concrètement, surtout lorsqu’on s’investit personnellement dans le dossier. Il est aussi facile de perdre les choses de vue si l’on a l’habitude de défendre le client, ou en cas de conflit entre les intérêts personnels et les obligations professionnelles.

Résoudre un dilemme d’ordre éthique, ce n’est pas nécessairement faire cavalier seul. Allez exposer votre démarche à un associé ou, si vous travaillez en solo, téléphonez à un collègue pour lui parler de vos options (sans oublier votre devoir de confidentialité, bien entendu). Votre collègue pourrait confirmer votre intuition et vous donner confiance en votre ligne de conduite. Il pourrait vous rassurer en vous racontant sa propre expérience dans une situation similaire. Ou il pourrait vous faire voir les choses sous un nouvel angle, comme l’ont fait les participants à notre table ronde.

2. Il y a souvent plus d’une bonne (ou mauvaise) réponse

Lors de nos discussions de groupe sur les problèmes fictifs, certaines personnes ont soulevé des questions qu’aucun de nous deux n’avait prévues. Les participants sont parfois arrivés au même résultat, mais pour différentes raisons. Dans l’un des scénarios, les groupes ne s’entendaient pas du tout pour dire si un avocat pouvait continuer d’agir, invoquant tous deux des arguments forts et convaincants. Ainsi, il arrive qu’un désaccord survienne entre personnes raisonnables.

Certaines questions sont faciles à trancher, mais habituellement, ce n’est pas si simple. Il peut y avoir plusieurs « bonnes » façons de s’attaquer à un problème à l’intérieur d’un éventail d’options raisonnable – et bien des manières d’exacerber la situation. En réfléchissant à toutes les options et à leurs implications, en demandant conseil et en agissant prudemment, vous avez beaucoup plus de chances de régler le problème au lieu de l’empirer.

3. Prenez votre temps pour traverser un champ de mines éthique

Dans l’exercice de notre profession, nous sommes souvent appelés à faire face aux conséquences d’une situation où le manquement d’un avocat à ses obligations professionnelles a créé un problème plus grave : requête en inhabilité, action en négligence contre un avocat, ou enquête ou mesure disciplinaire d’un barreau. Le plus souvent, nous semble-t-il, les avocats auraient pu éviter leurs erreurs en traitant le dossier avec un peu plus de soin dès le départ.

L’adage « mieux vaut prévenir que guérir » s’applique particulièrement à notre milieu. En prenant 15 minutes pour discuter avec votre client de ses attentes et les mettre sur papier, vous pourriez vous éviter plusieurs mois de désagréments et des dépenses incalculables. Qu’il s’agisse de consigner par écrit les modalités d’un mandat conjoint, d’établir à coup sûr l’absence de conflits d’intérêts ou d’obtenir des détails sur un mandat avant de l’accepter, il est presque toujours préférable de ralentir pour bien faire les choses dès l’ouverture du dossier, même si vous et votre client êtes impatients d’aller de l’avant.